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Éditeur du site

Le présent site est édité par FREDERIC BERNAL – ARCHITECTURE.

• Dénomination : FREDERIC BERNAL – ARCHITECTURE
• Activité principale : activités d’architecture
• Code NAF 2025 : 71.11Y
• SIRET : 928 751 528 00011
• Numéro RCS : 928 751 528 R.C.S. Toulouse
• Inscription au RCS : inscrit au greffe de Toulouse le 29/05/2024
• Inscription au RNE : inscrit
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR18928751528
• Adresse du siège : 7 Esplanade du Muretain, 31600 Muret
• Date de création : 15/04/2024
• Convention collective : IDCC 2332

Directeur de la publication

Frédéric Bernal, en qualité de directeur de la publication du site.

Contact

• Email : contact@architecture-bernal.fr
• Téléphone : 05 61 56 80 61

Profession réglementée

L’activité exercée relève de la profession d’architecte, profession réglementée. Le titre d’architecte est réservé aux personnes physiques inscrites à un tableau régional de l’Ordre des architectes.

• Inscription à l’Ordre des architectes : Occitanie
• Numéro d’inscription Architecte : 086536
• Numéro d’inscription Société : S24996

Assurance professionnelle

Conformément aux obligations applicables à l’exercice de la profession, le cabinet est couvert par une assurance professionnelle adaptée à son activité.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Wevox SARL
• Capital social : 25 000 €
• Siège social : 3 rue de Franche-Comté, CS 50311, 50103 Cherbourg-en-Cotentin
• SIRET : 502 733 256 00056
• RCS : Cherbourg
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR33502733256

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par :

• Prestataire : Pixolutions
• Siège social : 1517 chemin de la Rivière, 31370 Poucharramet
• Bureaux : Avenue des Pyrénées, 31600 Muret, France
• Téléphone : 05 61 40 31 31
• Email : contact@pixolutions.fr
• Site internet : www.pixolutions.fr
• SIRET : 444 128 904 00026

Propriété intellectuelle

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Photographies, plans et réalisations présentés

Les photographies, plans, esquisses, rendus, descriptions de projets ou références présentés sur le site sont publiés à titre d’information. Leur reproduction ou leur réutilisation est interdite sans autorisation préalable.

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Données personnelles

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Responsabilité

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